I. SÉCURISATION JURIDIQUE & GESTION DES TITRES MINIERS

Objectif : assurer la maîtrise totale du système d’octroi, renouvellement et suivi des titres miniers. Modules essentiel :

1. CADAMIN014 – Techniques de gestion des titres et autorisations miniers
2. CADAMIN015 – Techniques de gestion et de conservation des titres miniers
3. CADAMIN016 – Techniques de gestion et de conservation des titres de carrières
4. CADAMIN017 – Techniques de cartographie minière
5. CADAMIN013 – Techniques de bornage et de sécurisation des périmètres miniers
6. CADAMIN009 – Techniques de rédaction de concessions minières

Ces  modules  sont  indispensables  pour  sécuriser  les  droits  miniers,  éviter les  conflits  de  périmètre,  garantir  la  transparence  et  assurer  la  conformité juridique.

 

II. TRAITEMENT DES DOSSIERS ET PROCÉDURES D’AUTORISATION

Objectif : professionnaliser l’instruction des demandes et réduire les risques administratifs. Modules prioritaires : 1. CADAMIN002 – Autorisations de prospection 2. CADAMIN003 – Autorisation de reconnaissance de substances minière 3. CADAMIN004 – Autorisations de recherche de substances de carrières 4.CADAMIN005 – Autorisations de recherche de substances minérales 5. CADAMIN006 – Autorisations d’exploitation des carrières 6. CADAMIN007 – Permis de recherche minière 7. CADAMIN008 – Permis d’exploitation minière 8. CADAMIN010 – Permis d’exploitation minière artisanale

Ces  formations  renforcent  la  qualité  des  décisions  administratives  et  la rigueur dans l’octroi des autorisations.

 

III. GESTION FINANCIÈRE & FISCALITÉ DU CADASTRE MINIER

Objectif : optimiser les recettes minières et réduire les pertes fiscales. Modules à haute valeur stratégique. 1. CADAMIN012 – Techniques de liquidation des droits fixes et taxes superficiaries

Crucial  pour  le  suivi  financier  et  la  mobilisation  des  ressources  du secteur.

 

IV. ÉLABORATION JURIDIQUE & CONTRACTUELLE

Objectif : renforcer la capacité à produire des documents légalement solides. Modules recommandés : 1. CADAMIN011 – Techniques de rédaction de conventions minières

Important  pour  garantir  des  accords  conformes,  équilibrés  et  juridiquement robustes.

 

V. REGISTRES & DONNÉES CADASTRALES

Objectif : structurer les bases de données minières pour la transparence et la gestion publique. Modules utiles : 1. CADAMIN001 – Gestion des registres cartes de retombes minières Essentiel pour une traçabilité fiable des titres et retombées minières.