I. FONDEMENTS DE LA GOUVERNANCE MINIÈRE

Objectif : Établir les bases normatives, institutionnelles et réglementaires indispensables à tout État minier.

1. Élaboration des politiques, stratégies et cadres réglementaires
   • ADMIN001 – Politiques nationales du secteur minier
   • ADMIN003 – Stratégies nationales du secteur minier
   • ADMIN025 – Politiques sectorielles de développement du secteur minier
   • ADMIN021 / ADMIN023 – Politiques et stratégies de promotion du secteur minier
   • MINAD181 – Élaboration de textes légaux et réglementaires miniers
   • MINAD126 – Élaboration de manuels de procédures administratives et financières
   • MINAD128 – Cahiers des charges et TDR
   • MINAD190 – Gestion des contrats, permis et titres miniers
   • MINAD147 – Procédures d’expropriation dans le secteur minier
   • MINAD245 – Gestion de la relation gouvernementale
   • ADMIN054–057 – Relations gouvernementales
   • MINAD284 – Méthodes de création des Services d’administration minière
2. Cadastre, gouvernance et contrôle de l’État
   • MINAD122 – Gestion du cadastre minier
   • MINAD129–130 – Gestion du patrimoine minier
   • MINAD133 – Préservation de l’intégrité des concessions
   • MINAD233–240 – Management, gouvernance et gestion interne des services miniers

II. CONTRÔLE, SURVEILLANCE ET FISCALITÉ MINIÈRE

Objectif : garantir la souveraineté économique, lutter contre les pertes fiscales et assurer la conformité des activités.

1. Audit et inspection

Tous les modules MINAD089 à MINAD117 (audit et inspection) sont prioritaires, spécialement :

• MINAD095 – Audit des procédures d’exploration
• MINAD097 – Audit des procédures d’exploitation
• MINAD098 – Audit du traitement des minerais
• MINAD099 – Audit de la fermeture des mines
• MINAD100 – Audit des recettes minières
• MINAD105 – Audit HSSE
• MINAD111 – Audit RSE
• MINAD112 – Audit communication et RP
• MINAD113 – Audit de gestion financière et comptable

1. Fiscalité et mobilisation des recettes
   • ADMIN042–045 – Mobilisation des recettes minières
   • MINAD178 – Recouvrement des redevances
   • MINAD211 – Audit des politiques fiscales minières
   • MINAD283 – Liquidation taxes et redevances

III. ENVIRONNEMENT, SOCIAL, CONTENU LOCAL ET RESPONSABILITÉ SOCIÉTALE

Objectif : minimiser les impacts, gérer les communautés, consolider la légitimité sociale et améliorer le contenu local.

1. Environnement et sécurité
   • MINAD077–080 – Politiques et stratégies de gestion environnementale
   • MINAD120 – EIES
   • MINAD121 – Gestion environnementale et sociale
   • ADMIN034–037 – Fermeture et réhabilitation des mines
   • MINAD189 – Supervision de la fermeture et réhabilitation
   • MINAD060–063 – Hygiène, santé et sécurité
2. Relations communautaires et compensations
   • ADMIN009–012 – Relations communautaires
   • ADMIN050–053 – Réinstallation et relocalisation
   • MINAD118 – Diagnostic participatif
   • MINAD119 – Autonomisation économique
   • MINAD205 – Climat social
   • MINAD210 – Reporting communautaire
3. Contenu local et entrepreneuriat
   • ADMIN005–008 – Développement du contenu local
   • MINAD090 – Entrepreneuriat local
   • MINAD203 – Renforcement des PME en fournitures minières
   • MINAD262 – Conseiller en contenu local

IV. CHAÎNE DE VALEUR MINIÈRE (EXPLORATION → PRODUCTION → TRAITEMENT)

Objectif : maîtriser l’ensemble du cycle technique pour assurer un suivi efficace des projets miniers.

1. Exploration
   • ADMIN017–020 – Politiques et stratégies d’exploration
   • MINAD173–177 – Prospection géologique, géophysique, géochimique, télédétection
   • MINAD194 – Inventaire du potentiel minier
2. Exploitation et production
   • ADMIN026–029 – Politiques et stratégies d’exploitation
   • MINAD106 – Inspection des pratiques de production
   • MINAD197 – Supervision de l’exploitation
3. Traitement et résidus
   • ADMIN030–033 – Traitement des minerais
   • MINAD081–084 – Gestion des résidus miniers
   • MINAD110 – Inspection résidus
   • MINAD187–188 – Contrôle unités métallurgiques et de concassage

V. INVESTISSEMENT, MARCHÉ ET COOPÉRATION INTERNATIONALE

Objectif : attirer les investisseurs, renforcer les partenariats et positionner le pays sur les marchés internationaux.

1. Investissement
   • ADMIN038–041 – Politiques et stratégies d’investissement
   • MINAD135 – Incitations et barrières à l’investissement
   • MINAD143 – Déterminants de l’investissement
   • MINAD220–221 – Attractivité des investisseurs
   • MINAD228–229 – Fidélisation et reconquête des investisseurs
2. Coopération et relations internationales
   • ADMIN013–016 – Coopération minière
   • MINAD068–071 – Coopération sectorielle
   • MINAD170 – Relations internationales du secteur minier
   • MINAD202 – Marché minier international